SOMMAIRE - Participation des Elus aux Commissions Internes

Composition

Lagalle Philippe thury harcourtResponsable de la commission :

Philippe LAGALLE, maire

 

Membres :

Guillaume ANTY, Line BARA, Sylvain BINET, Michèle COULAND, Arnaud DUPARC, Dominique GASPARI, Gérard GEHANNE, Didier LAUNAY, Pascal MARIE, Jean-Claude LECLERC, Daniel LEPOULTIER, Didier MAZINGUE, Stéphane SCELLES
 

Budget : préparation et suivi

La commission prépare les orientations budgétaires en fin d'année afin d'élaborer le budget communal de l'année suivante qui doit être établi et voté par le conseil municipal chaque année, courant mars et assure le suivi de son exécution. Pour permettre les décisions et arbitrages des élus et faciliter le suivi de l'exécution, des tableaux de bord (indicateurs) sont mis en place.

Le budget du Hom, à l'instar de toutes les autres communes de France, doit être en équilibre (volume de dépenses égal au volume des recettes) que ce soit en fonctionnement ou en investissement, sous le contrôle de M. GONY, trésorier public.

Prospective

La commission a pour compétence la Prospective qui permettra de tirer les grandes lignes de la politique municipale pour les années futures, à l' "Horizon 2050".
  • Quelles prévisions de recettes pour les années futures en fonction de l'évolution des dotations de l'Etat, de la population et des développements économiques au sein de la commune ?
  • En fonction de ces prévisions de recettes quels programmes peut-on envisager tant pour les investissements que pour les interventions dans le secteur social ?

Economie

La commission a pour mission de veiller sur le tissu commercial, artisanal et industriel de la commune, de participer à son expansion et d'assurer la liaison et la cohésion des relations qu'entretient la commune Le Hom avec la Communauté de Communes de la Suisse Normande et le Pays Sud Calvados sur le plan des affaires économiques.

Administration générale et personnel communal

La commission assure le suivi des affaires administratives de la commune : compte-rendus, délibérations, arrêtés...

Elle gère le personnel communal et assure le suivi des dépenses relatives aux fournitures et équipements communaux

 

 

Composition

Hebert France thury harcourt

Responsable de la Commission :

France HEBERT , maire-adjoint

Membres :
Nadine RONDEL, Françoise LECOUSIN, Marjolène LANGEVIN, Michèle COULAN, Michel DURAND, Annick LELIEVRE, Gaëlle ROUSSELET, Marie-Céline HUCK, Catherine COUSIN

 

Affaires sociales

La commission suit les activités du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) et émet un avis auprès des bailleurs sociaux pour l'attribution des logements HLM de la commune.

Le Centre Communal d'Action Sociale

Présidée par le maire, Philippe LAGALLE, cette commission est composée de  6 conseillers municipaux et  6 citoyens désignés par le conseil municipal.

Le C.C.A.S. coordonne la lutte contre l'exclusion avec les associations caritatives et développe les actions sociales pour les différentes catégories de la population.

Composition du collège élus :

France HEBERT, Gaëlle ROUSSELET, Marie-Céline HUCK, Françoise LELANDAIS, Françoise LECOUSIN, Carine BRION, Gilbert LOREL, Nadine RONDEL

Les aînés

La commission organise les grandes manifestations pour les aînés, notamment le repas le premier dimanche d'octobre.

En collaboration avec la directrice de l'EHPAD "Asile de Marie", cette commission pilote les animations proposées aux résidents du foyer résidence et de la maison de retraite les animations proposées le premier jeudi de chaque mois.

Composition

Gehanne Gerard thury harcourt

Responsable de la Commission :

Gérard GEHANNE, maire-adjoint

Membres :

 Line BARA, Estelle BERTRAND, Elisabeth CLERIS, Michèle COULAND, Anne GALLOUX, Gérard GEHANNE, Jacques LEPLEUX, Gilbert LOREL, Sophie LOQUET, Didier MAZINGUE, Jean-Philippe MUZARD, Stéphane SCELLES
 

vie associative

Afin de favoriser l'accès à la culture et aux loisirs pour tous, la commission assure les relations avec les nombreuses associations de la commune qui en assurent le dynamisme et renforcent son attrait pour toutes les personnes désireuses de venir vivre sur notre territoire.

Communication

La commission est en charge de la communication vers la population par l'élaboration et la publication des bulletins municipaux ainsi que le suivi et la mise à jour régulière du site Internet de la ville (www.le-hom.fr)

Culture

La commission assure le suivi des affaires culturelles et des évènements à caractère culturel organisés dans la commune Le Hom.

Manifestations officielle

La commission est le maître d'oeuvre de toutes les manifestions officielles organisées par le commune (commémorations, célébrations...)

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Composition

vide femmeResponsables de la commission :

Carine BRION, maire-adjoint en charge de la Jeunesse

Michel GALLET, maire-adjoint en charge des Sports

 
Membres :
Michel gallet thury harcourt le homChristelle BIZET, Anne GALLOUX, Gérard GEHANNE, Catherine LEMOINE, Pascal MAGLOIRE, Sophie MOREL, Mickaël MOUNIER, Gaëllle ROUSSELET, Stéphane SCELLES

Jeunesse

Responsable du Service Jeunesse de la commune et du local ados "Espace jeunesse", la commission élabore, avec les animateurs socio-culturels municipaux et les partenaires, la politique pour la jeunesse.
La commission collabore avec THURY ACTIV' pour les animations pendant les vacances scolaires et avec l'UFCV pour le centre aéré. Elle assure le suivi des structures pour la jeunesse.

Sports

En charge des équipements sportifs de la commune, la commission est l'interlocutrice privilégiée des associations sportives qui ont leur siège dans la commune Le Hom.
 

Composition

Durand Michel thury harcourt

Responsables de la commission :

Michel DURAND, maire-adjoint

Gilbert MARGUERITE, conseiller municipal délégué

Membres :
 Estelle BERTRAND, Benoît BIED-CHARRETON, Catherine COUSIN, Eric DELACRE, Daniel LEPOULTIER, Pascal MAGLOIRE, Maurice SAVIGNY, 

 

Attributions

La commission en assure le suivi du plan local d'urbanisme (PLU) élaboré par le précédent conseil municipal, en harmonisation avec le schéma de cohérence territoriale (SCOT) .

Les relations avec les habitants, leur sécurité et le respect des règles d'urbanisme et de sécurité  relèvent de sa compétence.

L'agent municipal chargé de la sécurité est placé sous sa responsabilité.

Composition

Rousselet Gaelle thury harcourtResponsable de la commission :

Gaëlle ROUSSELET, maire-adjoint

 Membres :

Guillaume ANTY, Elisabeth CLERIS, Marjolène LANGEVIN, Françoise LECOUSIN, Sophie LOQUET, Sophie MOREL, Madeleine REIGNER, Maurice SAVIGNY, Nicolas VALLAT, 
 

 Petite enfance

La commission a en charge la gestion du relais assistants maternels. Elle est l'interlocutrice de l'ADMR, par la mise à disposition chaque jeudi du bébé-bus, prestation financée pour la plus grande part par la commune de Thury-Harcourt.

Affaires scolaires

La commission est chargée de la liaison avec la Communauté des Communes de la Suisse Normande, détentrice de la compétence scolaire. Elle entretient des relation étroites avec le SIVOS de la région de Thury-Harcourt qui a en responsabilité tout ce qui concerne le périscolaire : cantine, garderie, activités liées à la réforme du temps scolaire.

Composition

vide homme

Responsables de la commission  :

Didier LAUNAY, maire-adjoint

Gilbert MARGUERITE, conseiller municipal délégué
 
Membres :
Jean-Claude LECLERC, Annick LELIEVRE, Jean-François LERICHE, Gérard MACE, Pascal MAGLOIRE, Pierre MONY, 

Attributions

Cette commission  programme les travaux.

Elle a en charge la gestion des voiries et réseaux divers et de l'occupation de l'espace public.

Elle participe à la gestion de l'eau par la participation au sein du S.I.A.P. de Thury-Esson et du bon fonctionnement de la station d'épuration, des réseaux d'eaux usées et pluviales.

La commission coordonne ses activités avec la communauté de communes qui a la responsabilité de la voirie (voies) ainsi que celle des ordures ménagères.

Composition

vide hommeResponsable de la commission :

Didier MAZINGUE, maire-adjoint

Membres :
Line BARA, Gilbert BRAILLY, Michel DURAND, Gérard GEHANNE, Jacques LEPLEUX, Gilbert LOREL, Pierre MONY, Pierre OPDERBECK

Espaces verts, environnement

La commission définit l'organisation des espaces verts, qui contribuent à la qualité de vie de nos concitoyens par leur vertu apaisante et leur intérêt écologique et/ou paysager.
Elle supervise l'entretien des espaces verts du territoire municipal et organise son fleurissement.

Environnement, milieux aquatiques

La commission est en charge de la prévention des pollutions et de la protection de l'environnement.

A ce titre, la commune du Hom a adhéré à la Charte d'entretien des espaces publics (charte FREDON).

L'objectif est de diminuer progressivement l'usage des produits phytosanitaires dans l'entretien des espaces verts.

Le Hom a engagé le processus "d'obtention du niveau 1 ("traiter mieux) que Thury-Harcourt détient déjà depuis 2012, et a pour but de rapidement passer au niveau 2 ("traiter moins").

La commission a également en charge la qualité des milieux aquatiques, notamment la qualité de l'eau du plan d'eau du Traspy, milieu très sensible, prisé et utilisé par les pêcheurs et les kayak-poloïstes mais aussi par tous les promeneurs.

 
 

Composition

Sauvage Bernard thury harcourtResponsable de la commission :

Bernard SAUVAGE, conseiller délégué

 Membres :

Gérard BRAILLY, Michèle COULAND, Michel DURAND, Françoise LECOUSIN, Gilbert LOREL, Olivier PRINS, Pierre OPDERBECK, Jean-François LERICHE

 

 Bâtiments communaux

La commission est chargée de faire un inventaire dynamique u patrimoine immobilier de la communes, de calculer les dépenses y afférent afin de proposer au conseil municipal les options à prendre pour en optimiser les coûts.

Salles municipales

La commission est responsable de la gestion des salles municipales. Elle est missionnée pour établir des conventions d'utilisation avec toutes les associations utilisatrices régulières des infrastructures municipales et d'évaluer les coûts liés à ces mises à disposition.

Sécurité des etablissements recevant du public (ERP)

La commission est également chargée du suivi des obligations de sécurité et d'accessibilité de tous les ERP de la commune.

 

Composition

Lagalle Philippe thury harcourtPrésident de la commission d'appels d'offres :
Philippe Lagalle, maire

Membres titulaires :
MM. Paul Chandelier, Arnaud Duparc, Gallet Michel, Géhanne Gérard, Rondel Nadine

Membres suppléants :
M. Durand Michel, Pascal Magloire, Benoît Bied-Charreton, Annick Lelièvre, Dominick Lemullois

 
Peuvent également participer, avec voix consultative, aux réunions de la commission d'appel d'offres un ou plusieurs membres du service technique compétent dans le domaine objet du marché ainsi que le comptable public, M. Gony, et un représentant de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Ses attributions

La C.A.O. est dotée de pouvoirs très importants dans le cadre de la passation des marchés de travaux, fournitures et services.
Ainsi, il lui appartient de s'assurer :

  • De la régularité des procédures d'appel d'offres
  • De la liberté d'accès des entreprises à la commande publique
  • De l'égalité de traitement des entreprises

Elle exerce également un pouvoir souverain et exclusif de décision quant au choix de l'attributaire des marchés publics.